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Avocat droit Équin près de Provins

Droit Équin Cavalière depuis la petite enfance, la combinaison du droit et de l'équitation m'ont naturellement conduite à me diriger vers le droit équin qui couvre un domaine très large et soulève de nombreuses questions :

  • Fiscalité (réformée partiellement selon le domaine d'activité et les modalités d'exercice de la profession depuis le 1er janvier 2005),
  • Responsabilité civile des professionnels (centre équestre, pension pour chevaux, vétérinaire, maréchal ferrant…),
  • Recouvrement de créances,
  • Accidents lors de compétitions,
  • Contrats de location de chevaux,
  • Contrats d'achats/ventes de chevaux,
  • Baux,
  • Elevage,
  • Courses…

Membre de l'Institut de droit équin et licenciée de la Fédération Française d'Equitation, mon immersion dans le milieu équestre vous permettra de discuter avec un interlocuteur qui, en marge de ses compétences juridiques, connaît les usages et le langage du milieu équin.

Mon cabinet est notamment compétent en matière de relations contractuelles: contrat d'élevage, d'entraînement, de pension, d'achat/vente de chevaux.

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Avocat à Montereau-Fault-Yonne près de Fontainebleau en Seine et Marne, Maitre Spanier intervient en droit équin, droit de la famille (divorce), et droit rural
Mélanie Spanier, avocat au barreau de Fontainebleau, intervient sur toute la France et plus particulièrement en Seine et Marne (77).